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Contenu principal de la page
Documentation-14|Action collective concernant le projet Turcot
Avis d’approbation de la transaction
21 octobre 2020
(26 ko)
Documentation-13|Étude portant sur les moyens de communication utilisés pour s'informer des travaux et des entraves dans le secteur du projet Turcot – Juin 2017
Sondage en ligne
1 juin 2017
(487 ko)
Sondage téléphonique
1 juin 2017
(1 mo)
Documentation-12|Office de consultation publique de Montréal
Présentation du projet Turcot
26 février 2016
(7 mo)
Documentation-11|Rencontre d'information technique – 5 octobre 2015
Conception d'ensemble
(12 mo)
Cheminement critique et phasage
(5 mo)
Documentation-10|Archéologie
Compte rendu – Interventions archéologiques 2015 - Secteurs 3, 4 et 5
(3 mo)
Étude d'impact sur l'environnement – Annexe B – Synthèse de l'étude de potentiel archéologique
(9 mo)
Plan – Étude de potentiel archéologique
(3 mo)
Étude de potentiel archéologique – Phase 2 – Volume 1 – Avril 2008
(1 mo)
Étude en archéologie – Phase 1
1 septembre 2007
(11 mo)
Documentation-09|Contrat conception-construction
Contrat conception-construction
(2 mo)
Annexe 1 – Définitions et interprétation
(494 ko)
Annexe 2 – Dates contractuelles et échéancier du projet C-C
(153 ko)
Annexe 3 – Extraits de la proposition du Fournisseur
(122 ko)
Annexe 4 – Description du projet de référence C-C
(1 mo)
Annexe 5 – Exigences techniques
(6 mo)
Annexe 6 – Procédure de revue
(291 ko)
Annexe 7 – Paiements
(510 ko)
Annexe 8 – Garanties financières
(269 ko)
Annexe 9 – Assurances
(322 ko)
Annexe 10 – Procédures de modification
(332 ko)
Annexe 11 – Salle de documentation électronique
(133 ko)
Annexe 12 – Registres et rapports obligatoires
(283 ko)
Annexe 13 – Mode de réglement des différends
(315 ko)
Annexe 14 – Évènements donnant lieu à une indemnité
(291 ko)
Annexe 15 – Personnes-clés
(250 ko)
Annexe 16 – Contrat du certificateur indépendant (modèle)
(3 mo)
Annexe 17 – Convention accessoire avec [participant] (modèle)
(421 ko)
Annexe 18 – Convention particulière relative à l'article 2221 du code civil
(279 ko)
Documentation-08|Annonce de la signature du contrat conception-construction – 27 février 2015
Communiqué
27 février 2015
(197 ko)
Confirmation de signature
(28 ko)
Turcot en un coup d'oeil
(3 mo)
Projet Turcot – Coûts
(1 mo)
Documentation-07|Processus d'attribution du contrat conception-construction
Rapport final du vérificateur du processus – Clôture de la transaction
2 mars 2015
(169 ko)
Deuxième rapport d’étape du vérificateur du processus – Appel de propositions
18 décembre 2014
(1 mo)
Premier rapport d’étape du vérificateur du processus – Appel de qualification
24 avril 2013
(203 ko)
Appel de propositions
10 avril 2013
(2 mo)
Appel de qualification
5 décembre 2011
(6 mo)
Documentation-06|Annonce du soumissionnaire sélectionné – 18 décembre 2014
Contrat conception-construction : annonce du soumissionnaire sélectionné
18 décembre 2014
(153 ko)
Fiche technique
(3 mo)
Images du projet
(11 mo)
Documentation-05|Annonce Turcot – 25 mars 2013
Carte du projet retenu – Mars 2013
(2 mo)
Mesures de bonification – Transport collectif et intégration urbaine
24 mars 2013
(1 mo)
Transport collectif – Mesures spécifiques déjà prévues au projet
4 mai 2015
(1 mo)
Turcot en un coup d'oeil
3 janvier 2013
(63 ko)
100 M$ de mesures de bonification
25 mars 2013
(73 ko)
Turcot revu et bonifié – 100 M$ de nouvelles mesures
25 mars 2013
(168 ko)
Documentation-04|Avant-projet définitif
Fiche technique
(3 mo)
Une étape déterminante est franchie dans le projet de reconstruction Turcot
4 mai 2012
(46 ko)
Documentation-03|BAPE et décrets
Décret 889-2010
(81 ko)
Documentation-02|Orientations et politiques qui ont guidé le Ministère dans l'élaboration du projet de reconstruction du complexe Turcot
Politique sur le bruit routier (mars 1998) – Ministère des Transports
(1 mo)
Politique sur le bruit routier (mars 1998) – Ministère des Transports
(1 mo)
Documentation-01|Demande d'autorisation du CN à l'Office des transports du Canada
Demande du CN à l'Office des transports du Canada
30 décembre 2015
(2 mo)
Annexe I – Déplacement du corridor ferroviaire – Plan pour demande d’autorisation selon l'article 98 de la loi sur les transports au Canada – Voies principales nord et sud
(15 mo)
Annexe I – Déplacement du corridor ferroviaire – Plan pour demande d’autorisation selon l'article 98 de la loi sur les transports au Canada – Voies marchandise et No
(15 mo)
Annexe II – Complexe Turcot – De La Vérendrye- Angrignon – Analyse sur la perception du territoire – Rapport final – Juin 2004
(13 mo)
Annexe III – Complexe Turcot – Analyse et gestion des risques : perception du projet – Démarche d'interaction avec le milieu – Rapport de consultation
6 février 2007
(1 mo)
Annexe IV – Projet de reconstruction du complexe Turcot – Bilan des kiosques d’information et journée portes ouvertes (Hiver 2009)
18 mars 2009
(213 ko)
Annexe V – Lettre du ministère des Transports du Québec – Appui au déplacement du corridor ferroviaire dans le cadre du projet Turcot
18 décembre 2015
(66 ko)
Annexe VI – Lettre de la Ville de Montréal - Déplacement des voies ferroviaires pour la reconstruction de l'échangeur Turcot
18 décembre 2015
(1 mo)
Annexe VII – Lettre de la Ville de Montréal-Ouest – Déplacement des voies ferroviaires pour la reconstruction de l'échangeur Turcot
21 décembre 2015
(345 ko)
BAPE et décrets
Rapport d'enquête et d'audience publique
Décret 890-2010
Enquête et audience publique – Projet de reconstruction du complexe Turcot à Montréal, Montréal-Ouest et Westmount
Orientations et politiques qui ont guidé le Ministère dans l'élaboration du projet de reconstruction du complexe Turcot
Projet de reconstruction du projet Turcot à Montréal, Montréal-Ouest et Westmount - Rapport d'enquête et d'audience publique du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement
Plan stratégique du ministère des Transports 2005-2008 (2005) – Ministère des Transports [mise à jour : Plan stratégique du ministère des transports 2008-2012 (2009)]
Plan de redressement du réseau routier québécois (2008) – Ministère des Transports
La politique sur l'environnement du ministère des Transports du Québec (1992) – Ministère des Transports [mise à jour : La politique sur l'environnement du ministère des Transports du Québec (1994)]
Stratégie gouvernementale de développement durable 2008-2013 (décembre 2007) – Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs
Plan d'action 2006-2012 – Le Québec et les changements climatiques : un défi pour l'avenir (juin 2008) – Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs
La politique québécoise du transport collectif – Le transport des personnes au Québec : pour offrir de meilleurs choix aux citoyens (2006) – Ministère des Transports
Plan stratégique 2008-2011 (2008) –Société d'habitation du Québec
La stratégie d'inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels : avancement de sa mise en œuvre (septembre 2007) – Ville de Montréal
Plan de transport 2008 (2008) – Ville de Montréal
Plan d'urbanisme de Montréal (novembre 2004) – Ville de Montréal
Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels (2004) – Ville de Montréal
Avant-projet définitif
Carte du projet – Février 2012
Carte technique – Février 2012
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